Conditions Générales de Vente
1 - Commande
Toute commande devra être passée à ALYSSIANE par écrit à : Alyssiane SAS, 31 rue de la
Vallée, 78970 Mézières sur Seine, par email à commandes@alyssiane.com ou par fax au :
09.56.97.48.84. Dans le cas d'une commande par téléphone au 09.51.97.48.84, ALYSSIANE
transmettra un devis que l'acheteur devra retourner signé avec la mention « Bon pour
Acceptation ».
Pour être validée, la commande devra être accompagnée du règlement. Toute commande
pourra être annulée sans frais dans un délai de 24 h (à compter de la date d’envoi de la
commande) si le colis n’a pas encore été expédié.
Les produits proposés par ALYSSIANE sont réputés disponibles sauf mention contraire. Pour
assurer la livraison lors d’un évènement particulier et pour de grosses quantités,
ALYSSIANE vous remercie de passer une commande au plus tard 3 semaines avant celui-ci
afin d'être en mesure de vous livrer votre commande dans les temps. Si ce délai n'est pas
respecté, ALYSSIANE ne pourra être tenu responsable de la non-livraison des produits en
temps voulu. En cas de défaillance de l'un de ses partenaires postaux, ALYSSIANE ne saura
être tenu responsable de la non-exécution de ses engagements et aucune indemnité ne pourra
être exigée.
Un minimum de 200 € H.T de commande sera demandé pour l'ouverture du compte auprès de
ALYSSIANE. Les commandes suivantes devront atteindre la somme de 150 € H.T minimum.
Si elles n'atteignent pas le montant minimum, ALYSSIANE facturera 15 € de frais de service.
2 - Prix
Les prix indiqués sont Hors Taxes, départ de nos entrepôts. Les prix sont ceux en vigueur au
moment de la passation de la commande. Le tarif général valable est celui indiqué sur les
documents transmis par ALYSSIANE aux revendeurs.
3 – Transport et Livraison
Alyssiane offre le franco de port pour la France Métropolitaine à partir de 300 euros H.T
d’achats.
En deçà, les frais de ports forfaitaires sont fixés à 12 euros H.T pour la France Métropolitaine
et calculés en fonction du poids des colis pour les autres destinations.
Ils comprennent l’emballage et la préparation de la commande.
Tout délai de livraison donné par écrit ou verbalement par ALYSSIANE sera donné à titre
purement indicatif ; il ne pourra constituer en aucun cas un engagement ferme de sa part.
Il appartient à l'acheteur de vérifier le contenu de ses colis en présence du livreur et d'écrire en
toutes lettres sur le bon de livraison ou le récépissé de transport les anomalies qu'il pourrait
constater. Livraison par la Poste : l’acheteur est tenu de refuser la marchandise en émettant
immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste.
En cas de perte ou d'avarie, il appartiendra, dans un délai de 48h, à l'acheteur de notifier toutes
réclamations auprès du transporteur par lettre recommandé avec accusé de réception ou de la
manière préconisée par le transporteur. Les réclamations qui ne seraient pas signalées au
moment de la livraison ne pourront pas être prises en considération. Si l'acheteur n'est pas
d'accord, il ne devra en aucun cas signer le bon de livraison. Livraison par la Poste :
l’acheteur doit refuser le colis.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, la responsabilité
d'ALYSSIANE ne saurait être engagée pour les détériorations, pertes ou vol pendant le
transport.
Toute erreur devra être signalé à ALYSSIANE dans les 48 heures suivant la réception de
votre commande par le moyen de communication de votre choix.
4 - Conditions de Paiement
Les paiements se font à la commande :
- - après validation du montant par ALYSSIANE sur devis équivalant à une facture pro forma.
- - par virement ou chèque à l'ordre d'ALYSSIANE.
De nouvelles dispositions pourront être envisagées par la suite dans le cadre d'une relation de
confiance.
5 - Garanties
Tous les produits sont garantis pendant une durée de un an, sauf spécification contraire. Cette
garantie ne s'applique pas dans le cas de mauvais entretien, de mauvaise utilisation par
l'acheteur ou d'usure normale. Tout retour doit faire l'objet d'un accord entre ALYSSIANE et
l'acheteur.
6 - Contestation
Tous litiges relatifs au présent contrat seront de la compétence du tribunal de commerce de
Versailles.